Le contenu du présent site appartient aux Services de relogement Royal LePage et est protégé à titre d’œuvre de collaboration et de compilation de données par des droits d’auteur en vigueur et exécutoires autant au Canada qu’à l’échelle internationale.
Ce site a pour seul but de procurer des renseignements. L’information qu’il contient provient de sources que nous estimons fiables et est réputée exacte au moment de son affichage sur la toile. Toutefois, il n’existe aucun moyen de garantir que ces renseignements demeureront exacts et complets en tout temps. Par conséquent, l’information contenue dans ce site n’est pas destinée à tenir lieu de conseils sur les finances, la planification fiscale, la comptabilité, les investissements, les activités d’affaires ou les questions d’ordre juridique et ne doit en aucun cas ni d’aucune manière être ainsi interprétée.
Les Services de relogement Royal LePage et leurs filiales, sociétés affiliées, sous-traitants, agents, employés, concédants de licences et (ou) fournisseurs indépendants de matériel contenu au présent site ne sauraient être tenus responsables de quelque dommage que ce soit, qu’il s’agisse de dommages directs ou indirects, de dommages-intérêts particuliers ou punitifs ou de dommages généraux ou exemplaires, ni de verser quelque cotisation, compensation ou indemnité que ce soit, découlant de l’utilisation du présent site Web, de l’impossibilité d’y accéder ou d’un usage abusif de son contenu. Cette renonciation de responsabilité demeure valide et exécutoire même si les Services de relogement Royal LePage et leurs filiales, sociétés affiliées, sous-traitants, agents, employés, concédants de licences et (ou) fournisseurs indépendants de matériel contenu dans le présente site Web ont été alertés du risque potentiel de tels dommages.
Bien que nous ayons déployé tous les efforts possibles pour assurer l’exactitude des renseignements contenus dans le présent site, il est possible que l’utilisateur y repère des coquilles et (ou) des lacunes techniques. Par conséquent, nous nous réservons le droit d’apporter de temps à autre des modifications et (ou) des corrections au contenu de ce site.
Le terme « contenu » définit, sans toutefois s’y limiter, l’ensemble des textes, des photographies, des logiciels, des éléments graphiques, des fichiers audio et vidéo et de tous les autres renseignements que comprend le site Web.
Le terme « Utilisateur » définit, sans toutefois s’y limiter, toute personne en mesure d’accéder à ce site Web par quelque moyen que ce soit, dont, entre autres, des moyens légaux ou illégaux et autorisés ou non autorisés.
|
|